Éditeur du site

Le site https://www.rtis.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale / Nom : [À COMPLÉTER — éditeur]
• Adresse : [À COMPLÉTER — adresse éditeur]
• SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET]
• RCS : [À COMPLÉTER — RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — TVA intra]
• Email : [À COMPLÉTER — email]
• Téléphone : [À COMPLÉTER — téléphone]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER — directeur publication].

Hébergeur

Le Site est hébergé par :

• Raison sociale : Hetzner Online GmbH
• Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur le Site — textes, photographies, illustrations, vidéos, cartes, logos et icônes — est protégé par le droit d'auteur et, plus généralement, par le droit de la propriété intellectuelle applicable en France.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur du Site.

Les marques, noms de domaine et logos présents sur le Site sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Liens hypertextes

Le Site peut proposer des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité ou la politique de confidentialité de ces sites externes, et ne saurait en être tenu responsable.

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers le Site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur. Pour toute demande, contactez-nous à l'adresse : [À COMPLÉTER — email].

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.